En France, le financement du secteur de l’eau respecte le principe pollueur-payeur, avec aussi le principe « l’eau paie l’eau » ; ainsi les agences de l’eau financent la gestion de l’eau. Les redevances non seulement financés par les usagers, mais aussi les collectivités territoriales. Ce système est différent par rapport à la Chine.

En France, le financement du secteur de l’eau respecte le principe pollueur-payeur, avec aussi le principe « l’eau paie l’eau » ; ainsi les agences de l’eau financent la gestion de l’eau. Les redevances non seulement financent des usagers, mais aussi les collectivités territoriales. L’Etat ne donne pas d’argent dans le domaine de l’eau ; au contraire, il demande l’argent de l’eau. Les subventions sont attribuées aux usagers, s’ils établissent des installations pour économiser les ressources en eau ou bien lutter contre la pollution. Par exemple, une personne ou une collectivité qui a l’intention de réaliser une installation pour le traitement de l’eau potable ou des eaux usées peut demander une subvention ou un prêt bonifié» à l’agence de l’eau. Après examen, l’agence de l’eau peut accorder la moitié du prix de cette construction. Cela encourage puissamment la motivation des usagers dans le domaine de l’eau, également cela allège le fardeau de l’Etat. L’idée initiale de la mise en place les agences de l’eau, c’est que l’Etat est un organisme trop grand pour une administration et une gouvernance efficaces : la France avait besoin d’organismes qui renforcent la décentralisation dans le domaine de l’eau et qui ont les compétences techniques et financières nécessaires pour protéger les ressources en eau et les milieux aquatiques. Evidemment, les agences de l’eau fonctionnent bien depuis 40 années.

En Chine, le financement dans le domaine de l’eau vient des autorités financières, autrement dit le ministère des finances au niveau de l’Etat, et les bureaux de financement au niveau des gouvernements locaux. Le ministère des finances finance le MWR, lequel finance des Commissions des bassins ; les bureaux de financement donnent l’argent aux bureaux départementaux et municipaux des ressources en eau. Les redevances des autorités proviennent du tarif de l’eau, du tarif du rejet polluant et aussi du tarif des ressources en eau. En fait, le gouvernement est trop en charge de la gestion de l’eau ; et ce modèle de financement confirme la gestion prééminente principale du découpage administratif. Ce modèle pose beaucoup de problèmes. D’abord, les dépenses des autorités financières ne sont pas seulement utilisées pour la gestion de l’eau ; elles financent tous les domaines du pays ; du coup, l’eau ne pourra pas avoir beaucoup de financement. Deuxièmement, l’attribution des finances n’est pas rationnelle ; par exemple, la redevance des tarifs de ressources en eau est plutôt utilisée pour l’administration et les salariés ; cela empêche le développement de la gestion. Cette redevance devait être utilisée pour économiser les ressources en eau et pour les projets publics.

Par conséquent, la Chine devrait trouver une autre voie pour améliorer la gestion financière concernant les ressources en eau. Son modèle actuel n’est pas durable et il fait obstacle à l’exécution des politiques; une transition serait utile vers la gestion par bassin hydrographique et la tendance à une décentralisation. En considérant tous les résultats possibles, une gestion financière par bassin hydrographique, comme en France, pourrait être intéressante pour la Chine.


Référence :
Yishi AN, La France et la Chine : Comparaison du système législatif de la gestion de l’eau, 2012